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 L'assurance de la FédéGN

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Choobaka
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MessageSujet: L'assurance de la FédéGN   Ven 17 Fév 2012, 11:43

Un peu d'histoire

A l’origine de la FédéGN, l’une des difficultés des associations était de trouver une assurance Responsabilité Civile Organisation couvrant notre activité. L’une des premières missions de la Fédération fut donc de trouver un assureur nous proposant une couverture pour un tarif raisonnable. Ce fut chose faite et nous avons donc pu proposer à nos membres la souscription d’un contrat chez Allianz, par le biais d’un courtier Lyonnais.

Cette première étape franchie, il apparut nécessaire d’étendre cette couverture à une « Individuelle Accident « couvrant les participants aux activités des associations membres. Par ailleurs, une simplification des démarches d’assurance était souhaitable. Ainsi, la FédéGN a négocié un contrat unique et incluant des volets Responsabilité Civile et Individuelle Accident, assurance qui se répercute sur tous ses membres.

Qui est l'assureur ?


L’APAC (Association Pour l’Assurance Confédérale), créée en 1959, garantit les associations démocratiques désintéressées, ouvertes à tous.
Le contrat est souscrit directement par la FédéGN qui en répartit la souscription et la prime parmi ses associations membres souhaitant être couvertes par ce contrat.
Ce contrat a été spécifiquement créé pour nous.

Quelle est la couverture proposée ?


La FédéGN propose deux types de couverture :
Suite à un partenariat avec la FFJDR, la FédéGN propose d’assurer toute association de jeux de rôles sur table sans que celle-ci ne soit nécessairement membre de la FédéGN (il faut qu’elle soit cependant membre de la FFJDR). La couverture ne s’étend qu’aux activités liées aux jeux de rôles sur table telles que précisées dans le document de souscription et le contrat d’assurance (cf ci-dessous).
Pour tous les membres de la FédéGN, la FédéGN propose une couverture comprenant non seulement le jeu de rôles sur table avec en sus toutes les activités apparentées aux GN : Murder Party, soirée enquête, paint-ball, soft air, huis clos, rallye d’aventure, jeu de piste scénarisé, et de façon générale, toute activité ludique se déroulant en partie au moins en « grandeur nature « où les participants incarnent des personnages.

Quels risques sont couverts ?


La Responsabilité Civile (comprenant la protection juridique) obligatoire : il s'agit de la couverture financière contre les dommages que l'on cause aux tiers ou à ses biens (ou les tiers entre-eux).
L’Individuelle? Accident garantit les dommages que l’on se fait à soi-même et l’assistance quant à la prise en charge de ces dommages.
- Il est également possible de prendre des options complémentaires (local, matériel,...).

Qui est assuré ?


L'association et ses représentants légaux à la condition que leurs noms, prénoms et date de naissance aient été communiqués à la FédéGN par le biais du mail assurance@fedegn.org , ainsi que toutes les personnes licenciées (par le biais d'une carte GN ou d'une Licence Vierge activée).
Merci de noter que les listes envoyées à d'autres adresses mails ne pourront pas être prises en compte.

Quelles manifestations sont assurées ?


Les activités purement associatives relevant des statuts des personnes morales assurées, et notamment les jeux de rôles sur table et grandeur nature : Murder Party, soirée enquête, paint-ball, soft air, huis clos, rallye d’aventure, jeu de piste scénarisé, et de façon générale, toute activité ludique se déroulant en partie au moins en « grandeur nature « où les participants incarnent des personnages.

Se trouve également compris dans les activités garanties, le risque « trajet « pour se rendre au lieu des activités et en revenir par l’itinéraire habituel et dans les limites de temps normales, eu égard au moyen de locomotion utilisé et ce, quel que soit le moyen de transport. Toutefois, la garantie « trajet « ne couvre pas le risque « responsabilité civile « découlant de l’utilisation d’un véhicule terrestre à moteur, exception faite de ce qui est dit au titre des extensions « trajet missions « et « utilisation par un collaborateur bénévole d’un véhicule terrestre à moteur «.


Quelle assurance et dans quel contexte ?


Les assurances nécessaires pour les activités de groupe prenant place dans le cadre d'un GN sont de deux ordres :
une assurance en Responsabilité Civile pour couvrir les membres de l'association et de l'organisation du GN de tout dommage faits à des tiers (participants du GN ou extérieurs) lors de la tenue du GN (accident sur le site, accident lors de combats etc.) ;
une assurance Individuelle Accident destinée à couvrir les frais des participants en cas d'accident et d'intervention de secours médicaux (la Carte Neige est un exemple d'assurance Individuelle Accident)


Le contrat entre la FédéGN et l'APAC

Il fait 50 pages de conditions générales (quasiment les mêmes dans toutes les compagnies). Comme tous les contrats d’assurance, il se reconduit automatiquement tant qu’il n’est pas dénoncé, à l’échéance, par lettre recommandée, avec un préavis.

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Valentin,Vice Secrétaire C.A.A
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